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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES
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LES RECETTES INEDITES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RECETTES INEDITES
FRANCE AUTRUCHES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
93488784
Date de dépôt :
18/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2003

Présentation de la marque LES RECETTES INEDITES

Déposée le 18 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES RECETTES INEDITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FRANCE AUTRUCHES domicilié(e) Gâtines, 44520 ISSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 858 997 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.P. FOURNIS et GOUZIN Avocats - France.

La marque LES RECETTES INEDITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488784.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RECETTES INEDITES est expirée depuis le 18 octobre 2003.

FRANCE AUTRUCHES a également déposé les autres marques suivantes : MOUNT ROMANCE , FRANCE AUTRUCHES , EMEU DES FLANDRES , LE VOYAGE GOURMAND , EMULINE , FRANCE EMEU , FRANCE AUTRUCHES , KALAYA , AUSTRALINE


FRANCE AUTRUCHES (Société Anonyme) - Gâtines, 44520 ISSE - France - SIREN 378858997


S.C.P. FOURNIS et GOUZIN Avocats - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-04

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Viande, oeuf, huile ou graisse d'Autruche ou d'Emeu.Toutes préparations culinaires à base d'Emeu ou d'Autruche

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.